Conditions d'Utilisations

Par respect pour l'investissement que m'a demandé la création de ces sites, je vous serais reconnaissant de tenir compte de quelques conditions et de certaines règles d'utilisations.
Il appartient à tout Visiteur du Site de s’assurer qu’il a bien pris connaissance préalablement à la consultation du Réseau NelthCorp (Ci-après dénommé "le Site" ou "le réseau") des présentes Conditions générales d'Utilisation.

Conditions de Reproductions

Tous les éléments (textes, logos, images, œuvres, interprétations, logiciels, icônes, mises en page, base de données,...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la Propriété Intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive du webmestre et/ou de ses partenaires et/ou de leurs auteurs respectifs. En outre, l'intégralité du réseau (Contenu, graphisme et code) reste la propriété exclusive du webmestre, à l'exception :

Ainsi, vous vous engagez à respecter les règles suivantes :

  • La réutilisation de tout ou partie du graphisme de ce site est formellement interdite.
  • Toute appropriation de tout ou partie de ce site est interdite.
  • L'impression est autorisée pour une utilisation personnelle.
  • La copie de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est autorisée pour une utilisation strictement personnelle.
  • Aucun contenu de ce site (textes et images) ne peut-être mis à disposition sur un autre site sans accord écrit du webmestre.

Le rédacteur des textes publiés sur ce site se réserve l'exclusivité de leur utilisation. Toute reproduction de tout ou partie du contenu de ce site est interdite, quelle qu'en soit la motivation, sauf exceptions suivantes :

  • Très courte citation comportant l'adresse du site et identifiant clairement le réseau NelthCorp comme auteur du contenu.
  • En cas d'autorisation expresse obtenue directement auprès du webmestre du réseau NelthCorp.com.

De ce fait, sauf autorisation préalable et écrite du webmestre et/ou de ses partenaires et/ou de leurs auteurs respectifs, le Visiteur/Utilisateur ne peut en aucun cas procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site Web de tout élément composant le Site.
Toute violation de ces prescriptions légales constitue un /des acte(s) de contrefaçon civilement et pénalement sanctionné(s) en vertu des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

A propos des Marques mentionnées sur le réseau :

Les marques et logos reproduits sur le Site constituent des signes déposés par les personnes physiques ou morales qui en sont propriétaires.
Toute reproduction ou imitation des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leurs titulaires constitue un /des acte(s) de contrefaçon civilement et pénalement sanctionnés en vertu des articles L 716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

A propos des Bases de Données du réseau :

Le webmestre est également producteur des bases de données contenues sur le Site.
En conséquence, toute extraction et /ou réutilisation sans autorisation d’une ou de plusieurs de ces bases de données est sanctionnée civilement et pénalement en vertu des articles L 343-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Conditions autour des comptes NelthCorp

A venir.

Conditions de Publications

Utilisation des Livres d'Or

Vos commentaires sur mes différentes maquettes sont bien sûr les bienvenus et il serait grandement apprécié que vous les postiez sur le Livre d’Or dédié ! Je peux répondre à vos messages via cette interface. Toutes vos suggestions seront lues avec attention mais je ne peux vous garantir de leur mise en œuvre dans le futur.
Afin de garder un fonctionnement clair et conserver un maximum de convivialité, merci de respecter les conditions suivantes :

  • Tous messages tenant des propos irrespectueux ou à caractères racistes, ou qui n’ont aucun rapport avec le contenu des différents projets seront supprimés.
  • Le SMS n’est pas toléré et les messages illisibles seront supprimés. Je ne vous demande pas d’être professeur français, mais seulement de veiller au respect de vos lecteurs et à la bonne tenue des livres.
  • Il est strictement interdit de poster un message à caractère uniquement publicitaire, et ce quelque soit l’objet de la publicité. Cependant, si vous vous voulez que votre site figure dans la liste de liens ou bien qu’il soit mis en avant sur le réseau dans le futur, n’hésitez pas à me contacter.
  • Le livre d’or n’a pas pour but d’être un forum ou un chat : vous n’êtes pas autorisé à répondre aux autres commentaires et/ou questions des autres membres.

Renonciation de responsabilité :

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Contenu du site :

Le webmestre met tout en oeuvre pour offrir aux Utilisateurs / Visiteurs des outils disponibles et des informations fiables.
Toutefois, Le webmestre ne saurait garantir à l’Utilisateur / Visiteur l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils. En conséquence, la responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur le Site.

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Accès au Site / Dommages causés suite à une connexion :

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  • Le webmestre ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des Utilisateurs / Visiteurs résultant de la propagation d'un virus ou autres « infections informatiques ».

Compétence juridictionnelle et loi applicable :

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française.
Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Paris.

Contact pour litige :

Le webmestre ou éditeur du site peut être contacté à tout moment à l'adresse suivante : webmaster@nelthcorp.com